Conditions générales de vente

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site instant-mugs.com, exploité par Instant Mugs.
En passant commande, le client reconnaît avoir lu, compris et accepté l’ensemble des CGV.


1. Informations sur l’entreprise

Instant Mugs
E-mail : contact@instant-mugs.com
Site internet : instant-mugs.com


2. Produits

Instant Mugs propose des mugs en céramique imprimés par sublimation, personnalisés ou non, réalisés à la demande.

Les caractéristiques essentielles des produits sont indiquées sur chaque fiche (format, matière, design, options de personnalisation).
Les photos sont non contractuelles mais représentatives du rendu final.


3. Prix

Les prix affichés sur le site sont en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.

  • Instant Mugs se réserve le droit de modifier les prix à tout moment.

  • Le prix appliqué est celui indiqué au moment de la commande.

  • Les frais d’expédition sont calculés lors du passage en caisse.


4. Commande

La commande est validée lorsque :

  1. Le client remplit les informations nécessaires (identité, adresse, moyens de contact).

  2. Le paiement est accepté par le prestataire sécurisé.

Instant Mugs se réserve le droit de refuser une commande en cas :

  • d’adresse incomplète ou erronée,

  • de problème de paiement,

  • d’utilisation abusive du service,

  • d’impossibilité technique d’imprimer le visuel fourni.


5. Personnalisation des produits

Pour les produits personnalisés :

  • Le client est seul responsable du contenu transmis (textes, images, photos).

  • Il garantit qu’il détient les droits nécessaires pour utiliser le visuel soumis.

  • Instant Mugs se réserve le droit de refuser toute personnalisation contraire aux lois françaises (contenu violent, discriminatoire, haineux, pornographique, etc.).

Les produits personnalisés ne peuvent pas être retournés, sauf en cas de défaut ou d’erreur imputable à Instant Mugs.


6. Paiement

Le paiement s’effectue en ligne via les moyens acceptés sur le site (carte bancaire ou autres selon paramétrage Shopify).

Les paiements sont sécurisés et traités par un prestataire certifié. Instant Mugs n’a jamais accès aux informations bancaires du client.


7. Livraison

Les conditions d’expédition complètes sont disponibles dans la Politique d’expédition.

Résumé :

  • Délais de production : 1 à 3 jours ouvrés (2 à 5 jours pour les personnalisations).

  • Délais de livraison : 2 à 4 jours ouvrés selon le transporteur.

  • Suivi envoyé par e-mail une fois le colis expédié.

Instant Mugs ne peut être tenu responsable :

  • des retards imputables aux transporteurs,

  • d’une adresse incorrecte fournie par le client.

En cas de colis endommagé ou cassé, le client doit nous contacter sous 48 h avec photos à l’appui pour obtenir un renvoi.


8. Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits personnalisés.

Pour les produits non personnalisés, le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation à compter de la réception du produit.
Les retours doivent être effectués dans leur état d’origine, non utilisés.

Les frais de retour restent à la charge du client.


9. Retours et remboursements

Les modalités complètes sont décrites dans la Politique de retours.

Instant Mugs prend en charge :

  • les produits cassés à la réception,

  • les défauts d’impression,

  • les erreurs imputables à l’atelier.

Le remboursement s’effectue sur le moyen de paiement initial après réception et vérification du produit retourné.


10. Responsabilité

Instant Mugs n’est pas responsable de :

  • l’usage fait du produit par le client,

  • des retards indépendants de sa volonté (transport, douanes, météo, etc.),

  • des dommages consécutifs à une mauvaise utilisation du produit.


11. Propriété intellectuelle

Tous les designs, images, textes et contenus présents sur instant-mugs.com sont la propriété exclusive d’Instant Mugs ou de leurs titulaires respectifs.
Toute reproduction, modification ou diffusion sans autorisation est interdite.


12. Données personnelles

Les données collectées sont nécessaires à la gestion des commandes.
Les règles complètes figurent dans la Politique de confidentialité du site.

Le client conserve un droit d’accès, de rectification et de suppression (via contact@instant-mugs.com).


13. Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.
À défaut, compétence est attribuée aux tribunaux français conformément à la législation en vigueur.


14. Contact

Pour toute question concernant les présentes CGV :
E-mail : contact@instant-mugs.com